Cet opuscule a pour but de sensibiliser le public aux problèmes liés aux produits chimiques dangereux en Europe. Nous espérons que le texte sera utile dans les pays européens et nous encourageons les ONG et autres organisations qui partagent nos idées dans toute l'Europe à le photocopier et à, lele traduire soit en partie, soit dans son intégrité., le modifier et y faire tous les ajouts qu'elles l' estiment nécessaires en fonction de leurs besoins. Nous encourageons la parution du texte dans des magazines grand public ou des revues d'environnement par exemple, soit tel quel soit comme source d'inspiration pour d'autres initiatives. Il vous est toujours loisible de nous contacter si vous avez la moindre question.

L'opuscule s'inscrit dans le cadre de la campagne Chemicals Awareness (Sensibilisation aux effets des produits chimiques) menée par le Bureau Européen de l'Environnement (BEE), le Bureau Européen des Unions de Consommateurs (BEUC), la Société Danoise de Protection de la Nature, le Conseil Danois de Défense des Consommateurs et le Conseil Ecologique Danois. La campagne est financée par l'Agence Danoise de l'Environnement. Cette publication est une version abrégée du document de réflexion intitulé Les produits chimiques sur la sellette – De la sensibilisation à l'action, élaboré par ces mêmes organisations. Le document de réflexion, le bulletin d'information mensuel et des informations complémentaires sont disponibles sur Internet à l'adresse : http://www.fbr.dk/chemaware/campaign.html

Texte rédigé par Mette Boye, du Conseil Ecologique Danois.

Les êtres humains sont faits de substances chimiques. Même les relations amoureuses ont leur alchimie !, affirme une publicité des Producteurs Américains de Produits Chimiques. Mais nous ne sommes pas uniquement environnés de produits chimiques sans danger , inoffensifs. Nous vivons dans une société où des dizaines de milliers de produits chimiques synthétiques nous environnent. Ceux-ci se trouvent dans de nombreux produits et objets de tous les jours tels que les détergents, les peintures et les vernis, l'ameublement, les tapis, les jouets, les vêtements, les textiles, les cosmétiques, les produits pharmaceutiques, les matériaux de construction, les ordinateurs, les télévisions, les aliments, etc. Il est clair aujourd'hui qu'un grand nombre de ces produits chimiques sont connus ou soupçonnés pour leurs effets nocifs sur notre environnement et notre santé. Néanmoins, des quantités de plus en plus importantes de produits chimiques naturels sont mises sur le marché chaque année. Dans le cadre du développement industriel de ces 50 dernières années, la fabrication mondiale de produits chimiques a augmenté de 300 à 400 fois.

Dans un nouveau numéro d'Eurobaromètre, les Européens mentionnent les produits chimiques comme étant leur souci le plus important pour l'avenir en matière de santé. Ce n'est malheureusement pas sans raison. Nous commençons seulement en effet à nous rendre compte de l'impact des produits chimiques industriels sur les écosystèmes et sur l'homme.

Les produits chimiques industriels ont joué un rôle important dans la formation de la société industrielle. Des substances nocives peuvent être émises à la fois lors de la production, de l'utilisation et de l'élimination de ces produits. En conséquence, les produits chimiques synthétiques sont en train de devenir omniprésents dans le milieu environnant – air, eau, aliments, sol, sédiments et organismes vivants. On trouve des produits chimiques dangereux dans les tissus, le sang et le lait des êtres humains et des animaux du monde entier. Et le fait de vivre loin de la civilisation n'aide en rien à cet égard. Les Esquimaux qui vivent à l'extrême nord du Canada ont dans leur corps des taux élevés de toxines provenant de l'environnement, puisque la pollution par les produits chimiques ne respecte pas les frontières mais voyage dans l'atmosphère.

Il est temps d'agir. En fait, quelque chose bouge déjà au niveau de l'UE. La Commission européenne est en effet en train de travailler à la révision de la législation sur les produits chimiques. Ce travail est d'une grande importance car la politique en matière de produits chimiques n'est pas seulement une petite partie de la politique de l'environnement et de la santé. La politique des produits chimiques se rapporte à tous les produits que nous rencontrons dans notre vie de tous les jours. Les allergies, les perturbations hormonales de la faune, le déclin de la fertilité humaine, l'appauvrissement de la couche d'ozone, le cancer, la pollution des eaux souterraines, etc. peuvent tous être reliés aux insuffisances de la politique des produits chimiques. Si l'on cherche donc à jouir d'une bonne santé et d'un environnement sans danger, il est judicieux de commencer par la politique des produits chimiques pour effectuer des changements fondamentaux.

Cet opuscule met en évidence les problèmes auxquels nous sommes confrontés en matière de produits chimiques et présente quelques idées pour les résoudre.

Supposons que vous soyez un citoyen européen ordinaire, vivant comme beaucoup d'entre nous, c'est-à-dire dans une ville. Examinons de quelle manière vous êtes exposé aux produits chimiques. Les vêtements que vous portez sont probablement en coton. Or, le coton est une substance naturelle, n'est-ce pas ? Et pourtant, le coton est souvent cultivé à l'aide de grandes quantités de pesticides dangereux tels que le DDT et le parathion de méthyle. Des traces de ces pesticides sont présentes dans les vêtements. En outre, divers textiles sont traités au formaldéhyde afin de les empêcher de se froisser. Le formaldéhyde est reconnu comme substance dangereuse, cancérigène et allergène.

Si vous vous maquillez, savez-vous ce qu'il y a dans vos produits de beauté ? Les cosmétiques contiennent des produits chimiques qui peuvent être dangereux pour l'environnement et pour notre santé. Le shampooing, le rouge à lèvres, le vernis à ongles, les lotions corporelles, etc. contiennent souvent des fragrances auxquelles de plus en plus de gens sont allergiques. Au niveau européen, on estime que 4 à 8 millions de personnes sont allergiques aux substances odorantes. Dans plusieurs pays, des études ont mis en évidence une tendance croissante à cet égard. Même dans les eaux de toilette pour enfants, on trouve des allergènes dont les concentrations dépassent considérablement la limite actuelle de l'industrie en matière de sécurité des produits.

Passons aux repas. Au cours de ces dernières années, la majorité des consommateurs a pris conscience des risques liés aux aliments contaminés. Le scandale de la vache folle en Grande-Bretagne en 1996 et au Danemark en 1999 ainsi que le scandale de la dioxine en Belgique au cours de l'été 1999 nous ont rappelé que les aliments que nous croyions sans danger ne l'étaient pas. Ces incidents étaient exceptionnels et les consommateurs que nous sommes peuvent fort difficilement se prémunir contre ce genre de risque. En tout cas, nous consommons quotidiennement des produits chimiques de synthèse lorsque nous mangeons des fruits et des légumes traités aux pesticides.

Vous – citoyen européen ordinaire – êtes environné de produits chimiques. Certains sont dangereux pour votre santé et pour l'environnement, d'autres non. Le problème à l'heure actuelle est que l'on connaît très peu de choses sur les effets des produits chimiques de synthèse qui imprègnent nos vêtements, que nous respirons et que nous ingérons. Mais se désespérer de cette situation confuse n'est pas la solution pour en sortir. Il y a bien des initiatives à prendre et vous pouvez faire beaucoup.

Pour toute information complémentaire ou référence,

rendez-vous à l'adresse :

www.greeninfo.dk ou www.ecomall.com

La législation de l'UE sur les produits chimiques est complexe et d'une très grande importance, mais elle est actuellement insuffisante pour assurer aux consommateurs et à l'environnement une protection adéquate à l'encontre des produits chimiques dangereux. Ceci est mis en évidence par deux défaillances de la réglementation sur les produits chimiques. Premièrement, on note un manque de connaissances au sujet des produits chimiques utilisés. Ce manque de connaissances est notamment lié à l'analyse spécifique très lente des substances et au fait que la classification et l'étiquetage des produits chimiques sont laissés dans une large mesure aux mains des producteurs. Deuxièmement, on constate une insuffisance importante de la réglementation. Le programme d'évaluation des risques de l'UE, dont la mise en oeuvre prend énormément de temps, ne fournit pas d'instrument permettant d'interdire ou d'éliminer rapidement les produits chimiques les plus dangereux. L'Union est en train de mettre au point une nouvelle stratégie en matière de produits chimiques, la législation actuelle étant entachée d'une accumulation de retards et d'insuffisances graves.

La politique de l'UE en matière de produits chimiques peut être considérée comme le pivot d'une grande partie de la politique environnementale de l'UE et à ce titre, la législation est d'une importance décisive quant à la manière dont la Communauté peut intervenir dans les problèmes d'appauvrissement de la couche d'ozone, de changement climatique, de contamination des aliments, de protection de notre eau potable, de protection des consommateurs, etc. En outre, le secteur de la politique des produits chimiques est "totalement harmonisé", ce qui signifie que tous les Etats membres de l'UE doivent se conformer à la législation communautaire et que les Etats membres ne sont pas autorisés, en règle générale, à avoir un niveau plus élevé – ou moins élevé – de protection. Il est donc de la plus haute importance pour la protection de l'environnement et des consommateurs d'arriver à avoir une législation européenne qui les protège à l'encontre des produits chimiques.

L'Europe est le plus grand producteur de produits chimiques du monde et cette production est estimée aujourd'hui à plus de 120 millions de tonnes par an. Malheureusement, il manque des connaissances importantes au sujet de la plupart des produits chimiques qui sont sur le marché européen. Tout d'abord, nous ne disposons d'aucun chiffre précis sur le nombre de produits chimiques qui sont fabriqués et commercialisés en Europe ou dans l'UE. Deuxièmement, les effets des produits chimiques qui nous environnent dans notre vie quotidienne sont généralement inconnus. On estime que les données relatives aux effets sur les êtres humains et l'environnement manquent pour plus de 85 % des produits chimiques de synthèse. Or, il n'est possible de contrôler les produits chimiques que lorsque nous savons où ils sont produits, comment ils sont utilisés et quels sont leurs effets sur les êtres humains et sur l'environnement.

Ce dont nous sommes absolument sûrs, toutefois, c'est que nous sommes maintenant arrivés à une situation où l'on trouve un certain nombre de produits chimiques synthétiques dans le lait maternel et les tissus animaux, sans savoir quels sont leurs effets. La seule chose que l'on puisse affirmer avec certitude serait-elle que la situation est en train d'échapper à tout contrôle ?

A l'heure actuelle, les substances chimiques sont généralement testées et classées une à une, mais des milliers de produits chimiques sont utilisés sans analyse ni évaluation préalables. Si l'on continue à utiliser une approche individuelle, les autorités seront toujours désespérement en retard. Or, il est possible de regrouper les produits chimiques et de les évaluer par groupes, par exemple par ordinateur. Les modèles informatiques QSAR sont en mesure de comparer les structures chimiques des produits comportant des substances dangereuses connues et font une estimation, sur cette base, du danger que

représente le produit chimique en question. L'utilisation de ces modèles informatiques accélérerait considérablement le processus de classification et nous proposons que la nouvelle politique de l'UE en matière de produits chimiques ait recours à cette méthode.

Depuis le début des années 1980, les producteurs et les importateurs de produits chimiques ont classé eux-mêmes environ 4.000 produits chimiques sans qu'il existe de contrôle indépendant à cet égard en matière de qualité. Dans certains cas, ce système a abouti à un étiquetage différent pour des substances identiques dans différents Etats membres. Par exemple, le DINP (Di-Iso-Nonyl Phtalate), une substance utilisée pour assouplir le PVC, est étiqueté comme agent cancérigène au Royaume-Uni pour ses emplois en laboratoire, alors qu'il est vendu au Danemark dans le même cas sans cette mention. En fait, les autorités n'ont guère de possibilité de contrôle à l'égard des données sur lesquelles repose l'étiquetage final. Il est nécessaire de tenir un équilibre entre les classifications effectuées par les producteurs et les importateurs d'une part et un système de contrôle public efficace d'autre part, assorti d'amendes éventuelles de la part des autorités, s'il s'avère que ces classifications sont susceptibles d'induire en erreur.

Au début des années 1990, il a été décidé de procéder à des évaluations approfondies des produits chimiques en matière de risque pour les produits soupçonnés d'avoir des effets nocifs sur l'environnement et/ou les êtres humains. On pensait que 25 évaluations de risques pouvaient être réalisées par an. Or, au total, à la fin 1999, seuls 35 rapports d'évaluation de risques avaient été achevés au cours des sept dernières années. Il a donc fallu 6 ans en moyenne pour réaliser une évaluation de risques. En outre, il faut noter qu'aucune stratégie de gestion des risques n'a encore été mise en oeuvre. L'extrême lenteur avec laquelle les produits chimiques sont évalués à l'heure actuelle signifie que le travail de l'UE est dans une impasse totale au sujet de l'interdiction et de la restriction des substances dangereuses. En conséquence, on trouve sur le marché des dizaines de milliers de substances potentiellement dangereuses qui n'ont jamais été évaluées. La plupart des gens supposent que lorsqu'un produit est sur le marché, il est forcément sans danger, mais ce n'est justement pas le cas des produits chimiques.

De façon générale, il manque à la politique de l'UE en matière de produits chimiques des critères de non-utilisation de ces produits. Du temps et de l'argent sont souvent consacrés à évaluer des substances dont nous savons déjà qu'elles ne devraient pas être accessibles au consommateur ou rejetées dans l'environnement. En fait, à l'heure actuelle, nous ne connaissons pas grand-chose, mais nous en savons assez pour agir !

Pour plus d'informations, veuillez vous reporter à la publication Les Produits Chimiques sur la sellette – De la sensibilisation à l'action, un document de réflexion élaboré par le Bureau Européen de l'Environnement, le Bureau Européen des Unions de Consommateurs, la Société Danoise de Protection de la Nature, le Conseil Danois de Défense des Consommateurs et le Conseil Ecologique Danois. Le texte peut être téléchargé en français et en anglais à partir du site : www.ecocouncil.dk

Le groupe des produits chimiques connus sous l'appellation de "substances ignifuges bromées" rassemble des produits chimiques utilisés pour prévenir les incendies dans les ordinateurs, les télévisions, etc. La présence de l'un de ces produits chimiques a été constatée dans le lait maternel. Une étude suédoise de 1998 a montré que la concentration en PBDE (diphenyl-ethers polybromés), un retardateur de flammes, est devenue 50 fois plus importante dans le lait des femmes suédoises au cours de ces 25 dernières années. Les produits chimiques fabriqués industriellement ont de nombreux effets sur les êtres humains et sur l'environnement et il a été démontré que les fausses couches, les difficultés d'apprentissage et les modifications du système immunitaire ne sont que quelques-uns des effets indésirables observés lorsque les retardateurs de flamme ont été testés sur de grands singes.

Des substances ignifuges bromées à caractère dangereux sont utilisées dans bien des produits dont nous nous servons tous les jours, par exemple les ordinateurs, les fax, les vêtements, les jouets, les matériaux de construction, etc. Le problème des substances ignifuges, c'est qu'elles ne restent pas dans les produits. Elles ont la propriété d'exsuder des ordinateurs, des télévisions, etc. et pénétrent dans notre corps, notre sang et notre système nerveux via l'air ambiant. En outre, les consommateurs ingèrent le PBDE par l'intermédiaire des aliments gras. On ne dispose d'encore aucune certitude absolue au sujet des effets toxiques des substances ignifuges dans le corps humain, mais les scientifiques reconnaissent qu'il est extrêmement alarmant que ces substances chimiques se rencontrent chez les êtres humains et en particulier dans le lait maternel, par lequel elles sont transmises aux nourrissons.

Que font les autorités ?

En dépit des avertissements des scientifiques à l'égard de l'utilisation de substances ignifuges bromées et du volume croissant d'éléments à l'encontre de l'utilisation de ces substances, elles sont encore largement utilisées. La plupart d'entre nous sont probablement exposés quotidiennement à ces substances ignifuges, que ce soit devant l'ordinateur ou le soir, en regardant la télévision. Mais il n'y a encore aucune interdiction ou restriction d'utilisation de ces produits chimiques dans l'UE. Le manque de restrictions à l'échelle de

l'UE en ce qui les concerne montre que la politique de l'UE en matière de produits chimiques ne suffit pas à protéger l'environnement et les consommateurs à l'encontre des substances dangereuses. Il n'y a que cinq de ces substances ignifuges à avoir été choisies pour l'évaluation de risques prévue par l'UE et les rapports d'évaluation de risques sont en cours d'élaboration depuis plusieurs années. Même lorsque les quatre retardateurs de flammes auront été évalués, le problème sera loin d'être résolu.

Toutefois, une démarche positive a été récemment entreprise par la Suède et le Danemark. En décembre 1999, les deux pays ont proposé une élimination progressive des substances ignifuges bromées les plus dangereuses, en avançant l'argument suivant : "Les toutes dernières avancées de la science ne permettent pas de conclure que le rejet de ces substances dans l'environnement ne causera pas de préjudice à l'avenir. Ces groupes de substances doivent donc être éliminés aussitôt que possible". Il appartient donc maintenant à l'Union européenne de réagir et de mettre en oeuvre le principe de précaution afin de préserver les consommateurs et l'environnement d'une exposition aux substances ignifuges bromées.

Pour toute information complémentaire, veuillez consulter :

Chemical Awareness n° 5 à l'adresse : www.fbr.dk/chemaware

Certaines recherches scientifiques font apparaître que notre capacité de reproduction est menacée par une baisse de la qualité du sperme et le nombre croissant de cas de cancer des testicules. Y a-t-il un lien avec les produits chimiques qui nous environnent ?

Elles sont nombreuses. Des études montrent que la qualité du sperme des Danois a diminué de près de 50 % au cours des 50 dernières années. Le nombre de cas de cancer des testicules en Europe s'est accru au cours de ces dernières décennies. On observe aussi une augmentation du nombre de cancers du sein en Europe au cours de la dernière décennie. Des études réalisées auprès des recrues de l'armée danoise, c'est-à-dire de jeunes hommes en bonne santé, montrent que près de la moitié d'entre eux ont un nombre de spermatozoïdes suffisamment bas pour donner lieu à une réduction de leur fertilité – en d'autres termes, ces hommes auront des difficultés en matière de reproduction. Il s'agit de savoir quelles en sont les causes ainsi que les perspectives. Récemment, la présence d'un perturbateur hormonal, le TBT (Tri-Butyl-Etain), a été détectée dans les couches de bébé. On sait que la masculinisation des femelles d'escargots de mer a été mise en évidence en liaison avec leur exposition au TBT, un produit chimique utilisé comme peinture antiparasites sur la coque des navires. Nul ne sait exactement de quelle manière le TBT affecte les enfants.

De nombreuses ONG d'environnement et de défense des consommateurs attirent l'attention depuis des années sur les substances chimiques entraînant des troubles hormonaux, en indiquant qu'il s'agit d'un important facteur d'induction de changements chez les êtres humains et au niveau de la capacité de reproduction des animaux. Nous sommes exposés à ces perturbateurs hormonaux par l'intermédiaire d'un grand nombre de produits qui nous entourent. On trouve ces produits chimiques dans les cosmétiques, les peintures, les agents nettoyants, les conservateurs alimentaires, les jouets en plastique, etc. Au milieu des années 1990, les scientifiques ont avancé l'hypothèse que la baisse de la fertilité masculine était liée à l'utilisation de substances chimiques entraînant des troubles hormonaux. Il a été observé que l'exposition à ce type de produits avait des effets hormonaux nocifs sur les animaux. A l'heure actuelle, les scientifiques du monde entier continuent d'étudier cette hypothèse et sont de plus en plus convaincus de l'existence d'un lien.

Il est tout à fait crucial que les substances chimiques entraînant des troubles hormonaux soient prises sérieusement en considération dans le cadre de la révision à laquelle procède l'UE en matière de politique des produits chimiques. L'objectif spécifique est de diminuer le rejet de ces substances dans l'environnement ainsi que les risques qu'elles font courir aux êtres humains et à la faune en ce qui concerne la santé de cette génération et des suivantes. Récemment, l'approche de la Commission européenne a été très décevante à ce sujet. Lors d'une audition au Parlement européen, tous les experts scientifiques invités ont recommandé d'intervenir dès maintenant, alors que le point de vue de la Commission était qu'il fallait encore effectuer davantage d'études sur les effets des perturbateurs hormonaux avant d'intervenir.

Pour de plus amples informations, veuillez consulter :

Chemical Awareness n°7: www.fbr.dk/chemaware 

www.polar.no

www.panda.org/resources/publications/sustainability/edo_disrupt/rv3_summary.html

Il faut intervenir – et vous pouvez participer

Quelle attitude adopter vis-à-vis des 100.000 produits chimiques pour lesquels nous n'avons que peu de données, voire aucune ? Y a-t-il quelque chose à faire par les consommateurs et les citoyens ? En fait, plusieurs initiatives sont à prendre. Au niveau individuel, nous pouvons devenir plus conscients à l'égard des produits que nous achetons et exiger de ne pas être exposés à des substances chimiques dangereuses via les vêtements que nous portons et les aliments que nous mangeons. Il est donc d'une importance cruciale, en tant que citoyens, de faire pression sur nos politiciens pour veiller à ce que l'on nous accorde le droit de savoir quels sont les substances chimiques présentes dans les produits que nous achetons. En outre, nos gouvernements nationaux peuvent influencer la production et l'utilisation des produits chimiques, par exemple au moyen d'éco-taxes sur des substances dangereuses spécifiques.

Il est possible de réduire sa propre exposition aux substances chimiques en faisant attention aux produits que nous achetons. Mais il est souvent impossible, en tant que consommateurs, de savoir quels produits nous devons acheter pour protéger notre propre environnement et notre santé. Les consommateurs doivent pouvoir faire leur propre choix au sujet des substances auxquelles ils sont exposés. L'un des moyens de leur fournir des informations sur les produits est d'établir un Registre des produits qui englobe au minimum ceux qui contiennent des "substances préoccupantes". En outre, il faut disposer de services publics d'information sur les produits chimiques nocifs qui soient faciles d'accès, par exemple en les mettant sur Internet. Ces informations doivent comprendre une liste de substances chimiques indésirables prioritaires et une liste de produits contenant ces substances chimiques ainsi que des informations sur les possibilités de substitution. Le Registre des produits doit comporter divers niveaux d'information, afin d'être utile au grand public comme aux scientifiques.

 

Une consommation écologique

Les produits qui se sont vus attribuer un label écologique sont contrôlés soit par une autorité officielle soit par une institution indépendante. Les labels écologiques les plus importants sur le marché européen sont jusqu'à présent la Fleur européenne, le Cygne nordique et l'Ange Bleu allemand. Lorsque nous achetons ce type de produits, nous envoyons un signal aux producteurs au sujet des normes environnementales qui sont les nôtres à l'égard des produits. Par ailleurs, il y a d'autres manières de réduire la consommation de produits chimiques, par exemple :

• Eviter l'utilisation de produits chimiques superflus en remplaçant les produits chimiques qui se trouvent dans son foyer ou sur son lieu de travail par des produits chimiques moins dangereux. Il est par exemple possible de remplacer bien des agents nettoyants spécifiques par un agent nettoyant multi-fonctionnel, évitant ainsi d'utiliser du chlore pour désinfecter et des pesticides pour jardiner.
• Les produits chimiques constituent des déchets dangereux. Là où c'est possible, il faut éliminer – sans danger – les substances chimiques ou les produits qui en contiennent (par ex. les piles).
• La politique de marchés publics écologiques peut être déployée au niveau local comme au niveau national. Sur le lieu de travail, il est possible d'associer la protection de notre environnement de travail à une consommation écologique et à la protection de notre environnement extérieur, par exemple en achetant des ordinateurs ou du papier de photocopie ayant un label écologique.

L'OCDE a recommandé la taxation verte, en déclarant qu'il s'agissait d'un outil efficace pour limiter la fabrication de produits chimiques nocifs. Les taxes vertes n'impliquent pas nécessairement un fardeau fiscal plus important pour le citoyen ordinaire. Elles peuvent s'inscrire dans le cadre d'une réforme de la taxation verte, où des taxes plus élevées sur les produits chimiques nocifs d'une part et les ressources naturelles d'autre part sont associées à une baisse de l'impôt sur le revenu. Aujourd'hui, les prix du marché ne couvrent pas les coûts de la pollution et des atteintes à la santé. Ces coûts sont à la charge du contribuable, des victimes et du grand public.

Nous ne connaissons pas grand-chose sur les produits chimiques utilisés, mais nous en savons assez pour agir. Bien des produits chimiques utilisés sont dangereux ou potentiellement dangereux, nous le savons. Il est essentiel que l'UE ose établir des critères d'interdiction clairs pour les produits chimiques.

Pour toute information complémentaire, veuillez vous rendre sur les sites suivants :

Labels écologiques : http://europa.eu.int/comm/environment/ecolabel/index.html

Sites environnementaux sur Internet : htpp://www.lib.kth.se/~lg/envsite.html